Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL LITERIE
P.M.S.

Numéro de dépôt :
3322820
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/11/2014
IDEAL LITERIE de P.M.S

Présentation de la marque IDEAL LITERIE

Déposée le 9 novembre 2004 par la société P.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « IDEAL LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société P.M.S domicilié(e) 22 Avenue de l'Ile Brune,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 940 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HOVE Paul P.M.S. domicilié(e) 22 Avenue de l'Ile Brune,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.

La marque IDEAL LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL LITERIE est expirée depuis le 9 novembre 2014.

P.M.S a également déposé les autres marques suivantes : FASTER , FASTER.FR , MULTILITERIE , FASTER COURSES , IDEAL LITERIE , multiliterie


P.M.S. - 22 Avenue de l'Ile Brune,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France - SIREN 310940507


Monsieur HOVE Paul P.M.S. - 22 Avenue de l'Ile Brune,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).